Responsabilités du client
Ce site appartient à et est exploité par Victor Innovatex Inc. Votre utilisation de ce site est sujette aux conditions suivantes et à toutes les lois applicables. En visitant et en explorant ce site, vous acceptez ces conditions sans limite ni réserve. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une ou l’autre de ces conditions, n’utilisez pas ce site. Il vous incombe de vous assurer que vous avez légalement accès à ce site Web et que les éléments disponibles dans celui-ci ou par l’intermédiaire de celui-ci sont licites dans chaque territoire où vous accédez au site.
Copyrights et marques de commerce de Victor Innovatex Inc.
Le site Web de Victor Innovatex Inc. fournit de l’information sur l’entreprise et de l’information promotionnelle sur Victor, ses produits et ses services. Victor ne prétend pas et ne garantit pas que ce contenu et cette information n’enfreignent pas les droits d’une autre personne ou entité.
Les photos, les illustrations et l’information contenues dans ce site sont protégées par droit d’auteur et elles ne peuvent pas être copiées, distribuées, modifiées, réutilisées, reproduites ou utilisées autrement que dans le cadre d’une exploration normale du site Web sans le consentement écrit de Victor Innovatex Inc. À moins d’un avis contraire, toutes les marques de commerce, marques de service et logos sur ce site sont la propriété de Victor et ne peuvent pas être utilisés sans le consentement écrit de Victor.
Eco Intelligent, Eco Intelligence, Initiatives Eco Intelligence, polyester Eco Intelligent et/ou d’autres produits de Victor mentionnés dans ce site sont des marques déposées ou des marques de commerce de Victor Innovatex au Canada, aux Etats-Unis et/ou dans d’autres pays. Les noms d’entreprises et de produits existants mentionnés dans ce site peuvent être des marques de commerce et appartenir à des tiers. Victor se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes.
Changements au site Web et exactitude de son contenu
Victor Innovatex Inc. se réserve le droit d’effectuer des changements à ses produits sans autre avis ni obligation. Nous faisons des efforts raisonnables pour mettre à jour ce site et ainsi refléter les changements aux produits; cependant, certaines informations relatives aux produits peuvent avoir changé depuis la dernière mise à jour de ce site. Victor ne donne aucune garantie quant à l’exactitude de l’information contenue dans ce site Web.
Exclusion des garanties
Victor Innovatex Inc. n’offre aucune garantie ou représentation quant à l’exactitude de l’information contenue dans ce site, au fonctionnement de ce site, de ses applications, des produits et services qui s’y trouvent, à son utilisation et au fait que son utilisation ne sera pas interrompue ou sans d’erreur. L’ENSEMBLE DU CONTENU, DES APPLICATIONS, DES PRODUITS, DES SERVICES OU DES INFORMATIONS DANS CE SITE VOUS EST PRÉSENTÉ « TEL QUEL », SANS GARANTIE DE QUELQUE SORTE. VICTOR INNOVATEX INC. NIE TOUTE GARANTIE OU CONDITION, ÉCRITE OU VERBALE, LÉGALE, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT SANS RESTRICTION LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTABILITÉ À UNE FIN PARTICULIÈRE.
Victor Innovatex Inc. peut de temps à autre modifier, altérer ou mettre à jour ce site sans avis et vous acceptez d’y être assujetti au moment où vous visitez le site.
Victor Innovatex Inc. ne fait aucune déclaration ni garantie quant à l’accessibilité de l’information ou du contenu de ce site sans interruption, erreur, défaut, virus ou autres éléments nuisibles et ne garantit pas que de tels problèmes seront corrigés lorsque découverts.
|
|
Limites de la responsabilité
NI VICTOR INNOVATEX INC. NI SES DISTRIBUTEURS NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, DIRECT OU INDIRECT, FORTUIT, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ À UTILISER TOUT MATÉRIAU, PRODUIT OU SERVICE, DES LIVRAISONS EN RETARD OU PARTIELLES, DE L’EXTINCTION DES DROITS OU DE LA PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES, DE CLIENTÈLE OU D’OCCASIONS D’AFFAIRES, QUE CE SOIT SUR UNE BASE CONTRACTUELLE OU EXTRACONTRACTUELLE ET NI VICTOR INNOVATEX NI SES DISTRIBUTEURS NE SONT TENUS D’OFFRIR UNE INDEMNISATION OU AUTRE RÉPARATION À VOUS OU À UN TIERS. Votre seul et unique recours est de ne plus utiliser et visiter ce site. Si une partie de cette limitation n’est pas permise dans le territoire auquel vous êtes assujetti, cette partie ne s’appliquera pas.
Lois en vigueur
Ce site est contrôlé et exploité par Victor Innovatex Inc. à partir du Québec, et les présentes conditions seront régies par les lois du Québec et les lois applicables du Canada. Vous acceptez d’être lié par ces lois et de vous en remettre à la juridiction des tribunaux de la province de Québec en ce qui a trait à l’interprétation ou à l’application de ces conditions.
Réservation des droits
Victor Innovatex Inc. se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes. Rien de ce qui est contenu dans ces conditions ne doit être interprété comme conférant implicitement ou autrement une licence ou un droit protégé par tout droit d’auteur, brevet, marque de commerce ou autre droit de propriété intellectuelle de Victor Innovatex Inc. ou de toute autre personne ou entité.
Juridiction
Ce site Web est contrôlé et exploité par Victor Innovatex Inc. à partir de la ville de Québec, au Canada. Victor Innovatex Inc. ne prétend pas que le contenu de ce site Web est approprié ou utilisable dans d’autres emplacements. Ceux qui décident d’accéder à ce site Web à partir d’autres emplacements le font de leur propre initiative et sont responsables de se conformer aux lois locales, dans la mesure où ces lois locales sont applicables.
© 2008 Victor Innovatex Inc. Tous droits réservés. Les noms et logos Victor™, Eco Intelligent®, Eco Intelligence®, Initiatives Eco Intelligence®, série eco by design™, VSource™ et VShip™ sont des marques déposées de Victor Innovatex Inc.
Aucune partie de ce site Web ne peut être reproduite ou utilisée sans le consentement écrit de Victor Innovatex Inc.
|
